Les présentes conditions régissent exclusivement les ventes des produits proposés par Proximus Communication sur le site tee-shirt-communication.com. Seules seront applicables les conditions générales présentes sur le site au moment de la validation de la commande par le client. Les présentes conditions s'appliquent à toutes les commandes livrées en France métropolitaine ainsi que dans les pays de la CEE.

ARTICLE 1 - DEFINITIONS

Les expressions ci-après mentionnées signifient :

Bon de Commande : demande du Client contenant la définition des Produits commandés par un client.
Client : toute personne physique ou morale qui commande un ou des Produits sur le site tee-shirt-communication.com.
Produits : les Produits figurant sur le site tee-shirt-communication.com, dans la définition qui en est faite.
Vendeur : Proximus Communication dont la raison et l'adresse sociale est :

     Proximus Communication
     15 rue Laugier
     75017 PARIS
     RCS : PARIS B 477 743 157

ARTICLE 2 - COMMANDES DES PRODUITS

Toutes les commandes effectuées via le site tee-shirt-communication.com font l'objet d'une validation d'un bon à tirer (BAT). Nous recommandons au client de garder une trace papier de toutes transactions.

ARTICLE 3 - PRIX DES PRODUITS

Les prix figurant sur le site tee-shirt-communication.com sont indiqués en Euros hors taxes, hors frais d'expédition et/ou de livraison facturés en sus.
Le prix de vente d'un produit peut être modifié à tout moment. Cette modification sera notifiée au CLIENT avant toute confirmation de commande.
Conformément à l'article L.111-1 du code de la consommation, les caractéristiques des produits sont accessibles sur le site avant la validation de la commande.
Une facture est établie pour chaque livraison et délivrée au moment de celle-ci .

ARTICLE 4 - PAIEMENTS DES PRODUITS

Les achats effectués via le site tee-shirt-communication.com sont payables en Euros TTC, par virement bancaire ou par chèques pour les clients résidants sur le téritoire Français, de la façon suivante : 30% à la commande, solde à la livraison.
Proximus se réserve le droit de ne pas accepter la Commande, sans préjudice de toute autre voie d'action.

ARTICLE 5 - DISPONIBILITE DES PRODUITS

Les Produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. La situation de disponibilité ou d'indisponibilité effective d'un Produit ne saurait raisonnablement engager la responsabilité de Proximus.

ARTICLE 6 - LIVRAISON DES PRODUITS

Une commande sera considérée comme soldée lorsque la totalité des produits aura été expédié et que le client se sera intégralement acquitté du paiement des produits et de sa participation aux frais de port. La livraison des Commandes acceptées interviendra dans un délai fixé entre les deux parties, ce délais démarrant à la validation du bon à tirer (BAT). Passé ce délai, si la livraison n'est pas intervenue pour toute autre cause que la force majeure, le client pourra annuler sa commande par mail ou par courrier.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le Vendeur de son obligation de livrer : "Tout élément extérieur et raisonnablement imprévisible au moment où il intervient qui rend l'exécution des obligations du Vendeur raisonnablement démesurées ou impossibles à exécuter".

En toute hypothèse, le client ne pourra être livré que s'il est à jour de ses obligations envers Proximus, quelle qu'en soit la cause.

ARTICLE 7 - RESERVE DE PROPRIETE

Tout Produit livré reste la propriété de Proximus jusqu'à complet et parfait paiement de son prix. En conséquence, Proximus pourra revendiquer les Produits restés impayés entre les mains du client sept jours, après une mise en demeure de payer par lettre recommandée AR restée sans effet.

Les informations diffusées sur le site tee-shirt-communication.com n'engagent pas la responsabilité
de Proximus. Nous nous efforçons de les tenir à jour et exactes, néanmoins, nous ne pouvons les garantir.
Merci de nous signaler toute erreur ou omission par email à : service.client@tee-shirt-communication.com,
ou en nous écrivant à Proximus Communication.